COEUR DE POM'
Présentation de la marque COEUR DE POM'
Déposée par voie électronique le 24 juin 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES JARDINS DE L'ORBRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COEUR DE POM' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-29 du 18 juillet 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque COEUR DE POM' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4100463.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COEUR DE POM' est expirée depuis le 24 juin 2024.
LES JARDINS DE L'ORBRIE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29
Enregistrement sans modification - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42